Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAYAVIT
CONDIFA, société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3074226
Date de dépôt :
02/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2011

Présentation de la marque MAYAVIT

Déposée le 2 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) CONDIFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAYAVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONDIFA domicilié(e) Z.I. de Courtaboeuf 1, 17 avenue du Québec, Lieudit La Plesse, 91959 VILLEBON - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 560 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque MAYAVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAYAVIT est expirée depuis le 2 janvier 2011.

CONDIFA a également déposé les autres marques suivantes : VARESIEN , SUCDECOR , POM TATIN , MELODIE , Sébalcé , LES GRANDES ETAPES DU PARIS-BREST , SÉBALCÉ , Vaniluxe , FONDREAM , ARTISETTE


CONDIFA, société anonyme à directoire - Z.I. de Courtaboeuf 1, 17 avenue du Québec, Lieudit La Plesse, 91959 VILLEBON - France - SIREN 382560621


Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°380761 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 3 septembre 2001 - Rejet partiel n°329906 - Publication au BOPI 2001-09-03

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Farine composée, destinée aux boulangers-pâtissiers pour la fabrication de pâtisseries.