Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDIFA
/
EMULTOP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMULTOP
CONDIFA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93497541
Date de dépôt :
21/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2013

Présentation de la marque EMULTOP

Déposée le 21 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDIFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMULTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDIFA domicilié(e) 17 avenue du Québec, ZI Courtaboeuf 1,91140 VILLEBON SUR YVETTE (dossier no 2248138) - 91140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 560 621 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2248138) - 67080 - France.

La marque EMULTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMULTOP est expirée depuis le 19 août 2013.

CONDIFA a également déposé les autres marques suivantes : VARESIEN , SUCDECOR , POM TATIN , MELODIE , Sébalcé , LES GRANDES ETAPES DU PARIS-BREST , SÉBALCÉ , Vaniluxe , FONDREAM , ARTISETTE


CONDIFA, Société par Actions Simplifiée - 17 avenue du Québec, ZI Courtaboeuf 1,91140 VILLEBON SUR YVETTE (dossier no 2248138) - 91140 - France - SIREN 382560621


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2248138) - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement d'adresse n°380760 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°380761 - Publication au BOPI 2003-11-03

Renouvellement sans limitation le 19 août 2003 n°2248138 - Publication au BOPI 2003-08-19

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; émulsifiant pour préparation patissière.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.