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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDIFA
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CONDIFA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONDIFA
CONDIFA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92406029
Date de dépôt :
17/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2012

Présentation de la marque CONDIFA

Déposée le 17 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDIFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONDIFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDIFA domicilié(e) 17 avenue du Québec - ZI Courtabœuf 1,91140 VILLEBON SUR YVETTE (dossier no 2215411) - 91140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 560 621 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2215411) - 67080 - France.

La marque CONDIFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONDIFA est expirée depuis le 17 février 2012.

CONDIFA a également déposé les autres marques suivantes : VARESIEN , SUCDECOR , POM TATIN , MELODIE , Sébalcé , LES GRANDES ETAPES DU PARIS-BREST , SÉBALCÉ , Vaniluxe , FONDREAM , ARTISETTE


CONDIFA Société par actions simplifiée - 17 avenue du Québec - ZI Courtabœuf 1,91140 VILLEBON SUR YVETTE (dossier no 2215411) - 91140 - France - SIREN 382560621


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2215411) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2002 n°2215411 - Publication au BOPI 2002-02-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves; crèmes; crèmes au beurre; crèmes patissières.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie; confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir; farines composées; nappages patissiers; fondants; chocolats.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.