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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDIFA
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CAODECOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAODECOR
CONDIFA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92409542
Date de dépôt :
10/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2012

Présentation de la marque CAODECOR

Déposée le 10 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDIFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAODECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDIFA domicilié(e) 17 avenue du Québec - ZI Courtabœeuf 1,91140 VILLEBON SUR YVETTE (dossier no 2215414) - 91140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 560 621 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2215414) - 67080 - France.

La marque CAODECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAODECOR est expirée depuis le 10 mars 2012.

CONDIFA a également déposé les autres marques suivantes : VARESIEN , SUCDECOR , POM TATIN , MELODIE , Sébalcé , LES GRANDES ETAPES DU PARIS-BREST , SÉBALCÉ , Vaniluxe , FONDREAM , ARTISETTE


CONDIFA Société par actions simplifiée - 17 avenue du Québec - ZI Courtabœeuf 1,91140 VILLEBON SUR YVETTE (dossier no 2215414) - 91140 - France - SIREN 382560621


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2215414) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2002 n°2215414 - Publication au BOPI 2002-02-07

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Cacao, poudre de chocolat, préparation faite de céréales revêtue de chocolat; pâtisserie revêtue de chocolat; confiserie revêtue de chocolat