Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BISCUILLER
CONDIFA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3276429
Date de dépôt :
26/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
26/02/2024
BISCUILLER de CONDIFA

Présentation de la marque BISCUILLER

Déposée le 26 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDIFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « BISCUILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDIFA domicilié(e) Zone Industrielle, Le Chimpy - 67130 - SCHIRMECK - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 560 621 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque BISCUILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BISCUILLER est expirée depuis le 26 février 2024.

CONDIFA a également déposé les autres marques suivantes : VARESIEN , SUCDECOR , POM TATIN , MELODIE , Sébalcé , LES GRANDES ETAPES DU PARIS-BREST , SÉBALCÉ , Vaniluxe , FONDREAM , ARTISETTE


CONDIFA, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, Le Chimpy - 67130 - SCHIRMECK - France - SIREN 382560621


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Renouvellement sans limitation le 27 février 2014 n°2552183 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-02-27

Inscription le 24 mars 2014 - Changement d'adresse n°620885 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-24

Fruits et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; écorces (zestes) de fruits, pulpes, tranches, purées et salades de fruits ; gélatine pour aliments ; gelées, confitures, compotes, tous ces produits pouvant servir pour la préparation de pâtisseries ; produits pour gélifiants à usage alimentaire, pour compotes, crèmes et desserts ; amandes, noix ou noisettes préparées, y compris sous forme de poudre ; noix de coco séchées, y compris râpées ; œufs, blancs d'œufs ou jaunes d'œufs, y compris en poudre ; crème fouettée ; Poudres, pâtes ou substances servant à faire des gâteaux, des poudings, des crèmes alimentaire, et autres entremets et desserts ; farines alimentaires, mélanges de farines alimentaires, céréales alimentaires, mélanges de céréales alimentaires, tous ces produits se présentant notamment sous forme de mélanges destinés à la confection de gâteaux, de pâtisseries ou de confiseries ; préparations faites de céréales ; pâtisserie, biscuiterie et confiseries ; cacao, chocolat, produits de cacao, produits de chocolat, notamment destinés à la confection de pâtisserie ou de confiserie ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, levures et poudres pour faire lever à usage alimentaire ; amidon à usage alimentaire ; décorations comestibles pour gâteaux ; pâte d'amandes, massepain ; nougatine et préparation pour faire de la nougatine ; crèmes ou mélanges à base d'amandes ou de noisettes pour la garniture de pâtisseries ou de confiseries ; aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles) ; préparations aromatiques à usage alimentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.