Déposée le 23 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDIFA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « ancel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-09 du 27 février 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDIFA domicilié(e) Zone Industrielle le Chimpy - 67130 - SCHIRMECK - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 560 621 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 Rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque ancel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3624604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONDIFA, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle le Chimpy - 67130 - SCHIRMECK - France - SIREN 382560621
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 Rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2019 n°2703665 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-18
Produits chimiques destinés à conserver des aliments.
Aromates pour gâteaux, pour pâtisseries et confiseries (huiles essentielles).
Fruits et légumes conservés, séchés, congelés, et cuits ; fruits cristallisés, confits, écorces (zestes) de fruits, pulpes de fruits, tranches de fruits et salades de fruits, en-cas à base de fruits, purées de fruits, gelées de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gélifiants et produits pour gélifiants à usage alimentaire, gélatine pour aliments, gelées comestibles ; bouillons et potages, préparations pour faire des bouillons et des potages, concentrés (bouillons) ; oeufs, lait et produits laitiers, crème (produit laitier), boissons lactées ; huiles et graisses comestibles ; viande, poisson, volaille et gibier ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes et/ou de viande.
Poudres, mélanges de poudres, substances servant à faire des gâteaux, des tartes et d'autres entremets et desserts, nappages et glaçages pour gâteaux, pour tartes et pour autres entremets et desserts, aromates (autres que les huiles essentielles) pour gâteaux, pour tartes et pour autres entremets et desserts ; décorations comestibles pour gâteaux, pour tartes et pour autres entremets et desserts ; préparations de pâtisserie prêtes à garnir, fonds de tarte, pâtes pour gâteaux, pâtes à glacer ; poudings, crèmes alimentaires, crèmes pâtissières, crèmes anglaises, crèmes glacées ; fondants (confiserie), pâte d'amande et confiseries à base de pâte d'amande, pralin ; gâteaux, biscuiterie et biscuits, pâtisserie et confiserie (autres que huiles essentielles) ; glaces comestibles, glace à rafraîchir ; pain, biscottes, brioches ; bâtons salés et bretzels et plus généralement biscuits et gâteaux à apéritif ; assaisonnements, sel, moutarde, vinaigre, sauces et plus généralement, condiments ; épices ; café, thé, cacao ; boissons à base de café, de thé, de cacao ; sucres (autres qu'à usage médical et sucre de lait), riz, tapioca, succédanés du café, sagou, farines et préparations faites de céréales, en-cas à base de céréales et à base de riz, mets à base de farine ; miel ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, levure et poudres pour faire lever à usage alimentaire, préparations aromatiques à usage alimentaire ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz.
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