Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALCOFRUIT
CONDIFA, société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3085504
Date de dépôt :
27/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2011

Présentation de la marque ALCOFRUIT

Déposée le 27 février 2001 par la Société Anonyme (SA) CONDIFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALCOFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONDIFA domicilié(e) Z.I. de Courtaboeuf 1, 17 avenue du Québec, Lieudit la Plesse, 91959 VILLEBON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque ALCOFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALCOFRUIT est expirée depuis le 27 février 2011.

CONDIFA a également déposé les autres marques suivantes : VARESIEN , SUCDECOR , POM TATIN , MELODIE , Sébalcé , LES GRANDES ETAPES DU PARIS-BREST , SÉBALCÉ , Vaniluxe , FONDREAM , ARTISETTE


CONDIFA, société anonyme à directoire - Z.I. de Courtaboeuf 1, 17 avenue du Québec, Lieudit la Plesse, 91959 VILLEBON - France


Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France


Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°380761 - Publication au BOPI 2003-11-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Substances alimentaires à base de fruits, destinées aux boulangers-pâtissiers, pour fourrer ou garnir des pâtisseries. Décorations comestibles pour gâteaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.