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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDI RHONE ALPES
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CONDI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONDI
CONDI RHONE ALPES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
4013432
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
19/06/2023
CONDI de CONDI RHONE ALPES

Présentation de la marque CONDI

Déposée le 19 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDI RHONE ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « CONDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDI RHONE ALPES domicilié(e) Lieudit La Rafinière, 181 Rue des Tilleuls - 38960 - SAINT ETIENNE DE CROSSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 396 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PECOUL – MITJANS, Mme MITJANS Isabelle domicilié(e) 5 Rue de la Verrerie - 38120 - FONTANIL CORNILLON - France.

La marque CONDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 17 20 22 37 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONDI est expirée depuis le 19 juin 2023.

CONDI RHONE ALPES a également déposé les autres marques suivantes : CONDI RHONE ALPES , CONDI GROUP , MO'M , CONDI GROUPE


CONDI RHONE ALPES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Lieudit La Rafinière, 181 Rue des Tilleuls - 38960 - SAINT ETIENNE DE CROSSEY - France - SIREN 429396153


SCP PECOUL – MITJANS, Mme MITJANS Isabelle - 5 Rue de la Verrerie - 38120 - FONTANIL CORNILLON - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 2 septembre 2014 - Changement de dénomination n°630165 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02

Machines d'emballage ou d'empaquetage ;

Boîtes en carton ou en papier ;

Matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Récipients d'emballage en matières plastiques ;

Matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Emballage et entreposage de marchandises.