Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE FRANCAISE D'ALUMINIUM C.F.A.
CONDEVAUX Georges

Numéro de dépôt :
93498331
Date de dépôt :
24/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2003

Présentation de la marque COMPAGNIE FRANCAISE D'ALUMINIUM C.F.A.

Déposée le 24 décembre 1993 par CONDEVAUX Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPAGNIE FRANCAISE D'ALUMINIUM C.F.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est CONDEVAUX Georges, domicilié(e) 1, Rue du Clos Feuqières, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONDEVAUX GEORGES - France.

La marque COMPAGNIE FRANCAISE D'ALUMINIUM C.F.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE FRANCAISE D'ALUMINIUM C.F.A. est expirée depuis le 24 décembre 2003.

CONDEVAUX Georges a également déposé les autres marques suivantes : SFE SOCIETE FRANCAISE D'ENTREPRISES , notab , CFA COMPAGNIE FRANCAISE D'ANTENNES , LEM SYSTEM , antial , KUDZU. R. , CALMAZUR


CONDEVAUX Georges - 1, Rue du Clos Feuqières, 75015 PARIS - France


CONDEVAUX GEORGES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métallique, profilés aluminium ; serrurerie non électrique, quincaillerie métallique, produits non métalliques non compris dans les autres classes. Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; autres, planchers, panneaux. Meubles, glaces, miroirs, meubles métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.