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Marques déposées par CONDET Elsa
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T'ELMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T'ELMA
CONDET Elsa
CONDET Emmanuelle

Numéro de dépôt :
3278143
Date de dépôt :
08/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2014
T\'ELMA de CONDET Elsa

Présentation de la marque T'ELMA

Déposée le 8 mars 2004 par CONDET Elsa et CONDET Emmanuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T'ELMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Les déposants sont CONDET Elsa domicilié(e) 7 ter rue du general de larmnat,75015 PARIS - 75015 - France et CONDET Emmanuelle domicilié(e) 7 ter du general de larmnat,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONDET ELSA domicilié(e) 7 ter rue du general de larmnat,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque T'ELMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T'ELMA est expirée depuis le 8 mars 2014.

CONDET Elsa a également déposé les autres marques suivantes : kit cake


CONDET Elsa - 7 ter rue du general de larmnat,75015 PARIS - 75015 - France

CONDET Emmanuelle - 7 ter du general de larmnat,75015 PARIS - 75015 - France


CONDET ELSA - 7 ter rue du general de larmnat,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanès du café, farine et préparations faite de cereales, pain, patisserie, et confiserie, glace, comestible miel, sirop de melasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce, epices, glaces a refroidir, sandwiches, pizzas, crêpe, biscuiterie, gateaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de chocolat ou de thé. Services de restauration, (alimentation). Service de bar, traiteurs, services hôteliers.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.