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Marques déposées par CONDÉRATION GÉNÉRALE DE L'ALIMENTATION DE DÉTAILTODO
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Le Toté
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Toté
CONDÉRATION GÉNÉRALE DE L'ALIMENTATION DE DÉTAIL SYNDICAT PROFESSIONNEL - CGAD Régionale de Franche Comté

Numéro de dépôt :
3146161
Date de dépôt :
04/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2012
Le Toté de CONDÉRATION GÉNÉRALE DE L\'ALIMENTATION DE DÉTAIL

Présentation de la marque Le Toté

Déposée le 4 février 2002 par CONDÉRATION GÉNÉRALE DE L'ALIMENTATION DE DÉTAILTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le Toté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est CONDÉRATION GÉNÉRALE DE L'ALIMENTATION DE DÉTAILTODO domicilié(e) 4 rue DELAVELLE,25000 BESANÇON - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 724 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRELOT YVES CGAD Régionale domicilié(e) 4 rue DELAVELLE,25000 BESANÇON - 25000 - France.

La marque Le Toté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Toté est expirée depuis le 4 février 2012.


CONDÉRATION GÉNÉRALE DE L'ALIMENTATION DE DÉTAIL SYNDICAT PROFESSIONNEL - CGAD Régionale de Franche Comté - 4 rue DELAVELLE,25000 BESANÇON - 25000 - France - SIREN 421724162


M. BRELOT YVES CGAD Régionale - 4 rue DELAVELLE,25000 BESANÇON - 25000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Spécialité régionale des artisans à base de saucisse fumée et de comté. Préparation faite de céréales du type pizza tourte.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.