Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACELLA
CONDEMINE Patrick

Numéro de dépôt :
1178468
Date de dépôt :
05/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FACELLA

Déposée le 5 août 1981 par CONDEMINE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FACELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONDEMINE Patrick domicilié(e) 3, rue du Pont de Vinson, 16000 ANGOULEME. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE W.B. - France.

La marque FACELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque FACELLA est expirée depuis le 5 août 1991.


CONDEMINE Patrick - 3, rue du Pont de Vinson, 16000 ANGOULEME. - France


AGENCE W.B. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-04

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclanchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.