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Marques déposées par la société CONDEMINE Lucien
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DOMAINE DES ECHELETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ECHELETTES
CONDEMINE Lucien

Numéro de dépôt :
93451437
Date de dépôt :
18/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2003

Présentation de la marque DOMAINE DES ECHELETTES

Déposée le 18 janvier 1993 par la société CONDEMINE Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES ECHELETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la société CONDEMINE Lucien domicilié(e) La Combe Vineuse , 71570 PRUZILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 716 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CONDEMINE Lucien - France.

La marque DOMAINE DES ECHELETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ECHELETTES est expirée depuis le 18 janvier 2003.


CONDEMINE Lucien - La Combe Vineuse , 71570 PRUZILLY - France - SIREN 328716105


Monsieur CONDEMINE Lucien - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Vin d'Appellation d'Origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DES ECHELETTES"