Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CONDEMINE François
/
DOMAINE DU GRAND CUVAGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GRAND CUVAGE
CONDEMINE François

Numéro de dépôt :
1350766
Date de dépôt :
15/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2016

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND CUVAGE

Déposée le 15 avril 1986 par CONDEMINE François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU GRAND CUVAGE »

Le déposant est CONDEMINE François domicilié(e) Chateau de Juliénas,69840 JULIENAS (dossier no 2312265) - 69840 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2312265) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DU GRAND CUVAGE est expirée depuis le 15 avril 2016.

CONDEMINE François a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA SEIGNEURIE DE JULIENAS , CHATEAU DE JULIENAS , DOMAINE DES BLONDELS , DOMAINE DE LA VIEILLE TOUR RONDE


CONDEMINE François - Chateau de Juliénas,69840 JULIENAS (dossier no 2312265) - 69840 - France


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2312265) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2006 n°2312265 - Publication au BOPI 2006-04-11

Renouvellement sans limitation n°2057895 - Publication au BOPI 1995-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Vin bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU GRAND CUVAGE.