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Marques déposées par CONDEMINE François
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DOMAINE DES BLONDELS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES BLONDELS
CONDEMINE François

Numéro de dépôt :
1342176
Date de dépôt :
11/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2016

Présentation de la marque DOMAINE DES BLONDELS

Déposée le 11 février 1986 par CONDEMINE François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES BLONDELS »

Le déposant est CONDEMINE François domicilié(e) Château de Julienas,69840 JULIENAS (dossier no 2296124) - 69840 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2296124) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES BLONDELS est expirée depuis le 11 février 2016.

CONDEMINE François a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA SEIGNEURIE DE JULIENAS , DOMAINE DU GRAND CUVAGE , CHATEAU DE JULIENAS , DOMAINE DE LA VIEILLE TOUR RONDE


CONDEMINE François - Château de Julienas,69840 JULIENAS (dossier no 2296124) - 69840 - France


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2296124) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296124 - Publication au BOPI 2005-08-31

Renouvellement sans limitation n°2057906 - Publication au BOPI 1995-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Vins d'appellation contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DES BLONDELS.