DOMAINE DE LA SEIGNEURIE DE JULIENAS
Présentation de la marque DOMAINE DE LA SEIGNEURIE DE JULIENAS
Déposée le 10 mars 1992 par CONDEMINE François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA SEIGNEURIE DE JULIENAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA SEIGNEURIE DE JULIENAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA SEIGNEURIE DE JULIENAS est expirée depuis le 10 mars 2012.
CONDEMINE François a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2001 n°2212204 - Publication au BOPI 2001-12-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30
Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11