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Marques déposées par monsieur Condemine Franck
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VIS INDUSTRIE VISSERIE INDUSTRIELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIS INDUSTRIE VISSERIE INDUSTRIELLE
M. Condemine Franck

Numéro de dépôt :
3984975
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/02/2023
VIS INDUSTRIE VISSERIE INDUSTRIELLE de Condemine Franck

Présentation de la marque VIS INDUSTRIE VISSERIE INDUSTRIELLE

Déposée le 21 février 2013 par monsieur Condemine Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VIS INDUSTRIE VISSERIE INDUSTRIELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur Condemine Franck domicilié(e) 55 Rue Jeanne d'Arc - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Condemine Franck domicilié(e) 55 Rue Jeanne d'Arc - 76000 - ROUEN - France.

La marque VIS INDUSTRIE VISSERIE INDUSTRIELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIS INDUSTRIE VISSERIE INDUSTRIELLE est expirée depuis le 21 février 2023.

Condemine Franck a également déposé les autres marques suivantes : VISSERIE EXPRESS , INOX SOLUTIONS , INOX EXPRESS


M. Condemine Franck - 55 Rue Jeanne d'Arc - 76000 - ROUEN - France


M. Condemine Franck - 55 Rue Jeanne d'Arc - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Inscription le 2 février 2017 - Concession de licence n°693741 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-02

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.