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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONDAT
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VICAFIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

VICAFIL
CONDAT S.A.

Numéro de dépôt :
1506501
Date de dépôt :
27/12/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2018

Présentation de la marque VICAFIL

Déposée le 27 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) CONDAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VICAFIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONDAT domicilié(e) Avenue Frédéric Mistral,38670 CHASSE SUR RHONE (dossier no 2392942) - 38670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 713 680 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel RICHEBOURG domicilié(e) Le Clos du Golf, 69 rue Saint-Simon,42000 SAINT-ETIENNE (dossier no 2392942) - 42000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VICAFIL est expirée depuis le 27 décembre 2018.

CONDAT a également déposé les autres marques suivantes : CONDAT , RÉVÉLATEUR DE TALENTS , THERMEX , HYPOIDLUB , AEROPRESS , NUCLEBIO , ORAFON , PEL , HOME TAG , BIO-NATUR


CONDAT S.A. - Avenue Frédéric Mistral,38670 CHASSE SUR RHONE (dossier no 2392942) - 38670 - France - SIREN 713680374


Cabinet Michel RICHEBOURG - Le Clos du Golf, 69 rue Saint-Simon,42000 SAINT-ETIENNE (dossier no 2392942) - 42000 - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2008 n°2392942 - Publication au BOPI 2008-12-22

Renouvellement sans limitation n°2133007 - Publication au BOPI 1999-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Inscription le 23 juin 2003 - Concession de licence n°372388 - Publication au BOPI 2003-06-23

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Produits utilisés pour le tréfilage et l'étirage des métaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.