Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABIL
"CONDAT S.A." (S.A.)

Numéro de dépôt :
1594240
Date de dépôt :
22/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/2000

Présentation de la marque STABIL

Déposée le 22 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) CONDAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STABIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONDAT domicilié(e) 18, rue Frédéric Mistral, 38670 CHASSE-SUR-RHONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque STABIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABIL est expirée depuis le 22 mai 2000.

CONDAT a également déposé les autres marques suivantes : CONDAT , RÉVÉLATEUR DE TALENTS , THERMEX , HYPOIDLUB , AEROPRESS , NUCLEBIO , ORAFON , PEL , HOME TAG , BIO-NATUR


"CONDAT S.A." (S.A.) - 18, rue Frédéric Mistral, 38670 CHASSE-SUR-RHONE - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Huiles et graisses industrielles