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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONDAT
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PEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEL
CONDAT S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
93482228
Date de dépôt :
30/08/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2003

Présentation de la marque PEL

Déposée le 30 août 1993 par la Société Anonyme (SA) CONDAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONDAT domicilié(e) 18, Rue Frédéric Mistral, 38670 CHASSE-SUR-RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 713 680 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque PEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEL est expirée depuis le 30 août 2003.

CONDAT a également déposé les autres marques suivantes : CONDAT , RÉVÉLATEUR DE TALENTS , THERMEX , HYPOIDLUB , AEROPRESS , NUCLEBIO , ORAFON , HOME TAG , BIO-NATUR , BIO-NATUR


CONDAT S.A. (Société Anonyme) - 18, Rue Frédéric Mistral, 38670 CHASSE-SUR-RHONE - France - SIREN 713680734


CABINET MONNIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Huiles, Graisses et autres lubrifiants industriels