Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORATUB
CONDAT S.A.

Numéro de dépôt :
94550911
Date de dépôt :
20/12/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2004

Présentation de la marque ORATUB

Déposée le 20 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CONDAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORATUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONDAT domicilié(e) 18, Rue Frédéric Mistral, 38670 CHASSE SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 713 680 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque ORATUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORATUB est expirée depuis le 20 décembre 2004.

CONDAT a également déposé les autres marques suivantes : CONDAT , RÉVÉLATEUR DE TALENTS , THERMEX , HYPOIDLUB , AEROPRESS , NUCLEBIO , ORAFON , PEL , HOME TAG , BIO-NATUR


CONDAT S.A. - 18, Rue Frédéric Mistral, 38670 CHASSE SUR RHONE - France - SIREN 713680734


CABINET MONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Produits chimiques pour l'industrie.Lubrifiants pour la déformation à chaud de pièces tubulaires

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.