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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDAT
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HOME TAG
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOME TAG
SAS CONDAT, SAS

Numéro de dépôt :
4244741
Date de dépôt :
29/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/01/2026
HOME TAG de CONDAT

Présentation de la marque HOME TAG

Déposée le 29 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HOME TAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDAT domicilié(e) 1282 ROUTE BLANCHE - 39220 - LES ROUSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 208 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CONDAT domicilié(e) 1282 ROUTE BLANCHE - 39220 - LES ROUSSES - France.

La marque HOME TAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME TAG arrivera à expiration en date du 29 janvier 2026.

CONDAT a également déposé les autres marques suivantes : CONDAT , RÉVÉLATEUR DE TALENTS , THERMEX , HYPOIDLUB , AEROPRESS , NUCLEBIO , ORAFON , PEL , BIO-NATUR , BIO-NATUR


SAS CONDAT, SAS - 1282 ROUTE BLANCHE - 39220 - LES ROUSSES - France - SIREN 329208565


SAS CONDAT - 1282 ROUTE BLANCHE - 39220 - LES ROUSSES - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ;

Vente au détail de meubles, de décorations (meubles) et de luminaires.