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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONDAT
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HAXIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAXIL
"CONDAT S.A." (S.A.)

Numéro de dépôt :
1557476
Date de dépôt :
23/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/1999

Présentation de la marque HAXIL

Déposée le 23 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) CONDAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAXIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONDAT domicilié(e) 18, Rue Frédéric Mistral, 38670 CHASSE-SUR-RHONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque HAXIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAXIL est expirée depuis le 23 octobre 1999.

CONDAT a également déposé les autres marques suivantes : CONDAT , RÉVÉLATEUR DE TALENTS , THERMEX , HYPOIDLUB , AEROPRESS , NUCLEBIO , ORAFON , PEL , HOME TAG , BIO-NATUR


"CONDAT S.A." (S.A.) - 18, Rue Frédéric Mistral, 38670 CHASSE-SUR-RHONE - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Tous produits pour le traitement et la conservation du bois, y compris les fongicides et les insecticides

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.