Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOBLEU
CONDAT S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1702722
Date de dépôt :
15/05/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2001

Présentation de la marque ECOBLEU

Déposée le 15 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) CONDAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOBLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONDAT domicilié(e) 18, rue Frédéric Mistral, 38670 CHASSE-SUR-RHONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque ECOBLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOBLEU est expirée depuis le 15 mai 2001.

CONDAT a également déposé les autres marques suivantes : CONDAT , RÉVÉLATEUR DE TALENTS , THERMEX , HYPOIDLUB , AEROPRESS , NUCLEBIO , ORAFON , PEL , HOME TAG , BIO-NATUR


CONDAT S.A. (S.A.) - 18, rue Frédéric Mistral, 38670 CHASSE-SUR-RHONE - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 14 mars 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°342234 - Publication au BOPI 2002-03-14

Tous produits chimiques pour l'industrie. Graisses et lubrifiants industriels, notamment lubrifiants d'usinage et de déformation

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.