Marque expirée - Marque en non vigueur

CONTRASTE
CONDAT, S.A.S.

Numéro de dépôt :
99807032
Date de dépôt :
06/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/08/2019

Présentation de la marque CONTRASTE

Déposée le 6 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CONTRASTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDAT domicilié(e) 15 avenue Galilée - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 037 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONDAT domicilié(e) 15 avenue Galilée - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONTRASTE est expirée depuis le 6 août 2019.

CONDAT a également déposé les autres marques suivantes : CONDAT , RÉVÉLATEUR DE TALENTS , THERMEX , HYPOIDLUB , AEROPRESS , NUCLEBIO , ORAFON , PEL , HOME TAG , BIO-NATUR


CONDAT, S.A.S. - 15 avenue Galilée - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France - SIREN 622037513


CONDAT - 15 avenue Galilée - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Inscription le 18 décembre 2002 - Changement d'adresse n°361636 - Publication au BOPI 2002-12-18

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Renouvellement sans limitation le 22 février 2010 n°2431962 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-22

Inscription le 30 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°523172 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-30

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; papier et carton pour l'impression ; papier et carton pour l'écriture ; papier et carton pour l'édition ; papier et carton pour la sérigraphie ; papier à copier ; papier calque ; toile à calquer ; calques ; papier carbone ; papier lumineux ; papier mâché ; papier d'argent ; papier paraffiné ; papier-parchemin ; caractères typographiques, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; articles de papeterie ; machines à imprimer des adresses ; caractères d'imprimerie ; affiches ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage ; papier d'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou en amidon ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles de viscose pour l'emballage ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; clichés ; catalogues ; journaux ; livres ; publications. Edition de livres, de revues, de journaux, de brochures ; prêts de livres ; publication de livres, de revues de journaux, de textes (autres que textes publicitaires) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation. Recherche scientifique et industrielle ; recherche dans le domaine du papier ; informations dans le domaine de la papeterie ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessin industriel ; impression en offset ; impression lithographique ; services d'imprimerie, de sérigraphie ; services de contrôle de qualité ; programmation pour ordinateurs, élaboration de logiciels ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; gestion de lieux d'exposition ; laboratoires, travaux d'ingénieurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.