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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONDAT
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CONDAT GUARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONDAT GUARD
CONDAT S.A.

Numéro de dépôt :
98762705
Date de dépôt :
30/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2018

Présentation de la marque CONDAT GUARD

Déposée le 30 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CONDAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONDAT GUARD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONDAT domicilié(e) Avenue Frédéric Mistral, BP 16,38670 CHASSE SUR RHONE (dossier no 2389899) - 38670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 713 680 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel RICHEBOURG domicilié(e) Le Clos du Golf, 69 rue Saint-Simon,42000 SAINT-ETIENNE (dossier no 2389899) - 42000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONDAT GUARD est expirée depuis le 30 novembre 2018.

CONDAT a également déposé les autres marques suivantes : CONDAT , RÉVÉLATEUR DE TALENTS , THERMEX , HYPOIDLUB , AEROPRESS , NUCLEBIO , ORAFON , PEL , HOME TAG , BIO-NATUR


CONDAT S.A. - Avenue Frédéric Mistral, BP 16,38670 CHASSE SUR RHONE (dossier no 2389899) - 38670 - France - SIREN 713680734


Cabinet Michel RICHEBOURG - Le Clos du Golf, 69 rue Saint-Simon,42000 SAINT-ETIENNE (dossier no 2389899) - 42000 - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2008 n°2389899 - Publication au BOPI 2008-11-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Produits chimiques pour l'industrie ; fluides (lubrifiants) difficilement inflammables. Huiles et lubrifiants pour usage industriel.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.