Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONDAT FACILITE TOUS LES CONTACTS
CONDAT S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94505178
Date de dépôt :
02/02/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2004

Présentation de la marque CONDAT FACILITE TOUS LES CONTACTS

Déposée le 2 février 1994 par la Société Anonyme (SA) CONDAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONDAT FACILITE TOUS LES CONTACTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONDAT domicilié(e) 18, Rue Frédéric Mistral, 38670 CHASSE SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 713 680 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque CONDAT FACILITE TOUS LES CONTACTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONDAT FACILITE TOUS LES CONTACTS est expirée depuis le 2 février 2004.

CONDAT a également déposé les autres marques suivantes : CONDAT , RÉVÉLATEUR DE TALENTS , THERMEX , HYPOIDLUB , AEROPRESS , NUCLEBIO , ORAFON , PEL , HOME TAG , BIO-NATUR


CONDAT S.A. (Société Anonyme) - 18, Rue Frédéric Mistral, 38670 CHASSE SUR RHONE - France - SIREN 713680734


CABINET MONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Produits chimiques pour l'industrie.Lubrifiants, huiles et graisses industrielles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.