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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDAT
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CONDAT DIGITAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONDAT DIGITAL
CONDAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3331677
Date de dépôt :
27/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2024
CONDAT DIGITAL de CONDAT

Présentation de la marque CONDAT DIGITAL

Déposée le 27 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONDAT DIGITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDAT domicilié(e) 15 Avenue Galilée - 92350 - LE PLESSIS-ROBINSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 037 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pascale Lambert & Associés, Mme Bois Stéphanie domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque CONDAT DIGITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONDAT DIGITAL arrivera à expiration en date du 27 décembre 2024.

CONDAT a également déposé les autres marques suivantes : CONDAT , RÉVÉLATEUR DE TALENTS , THERMEX , HYPOIDLUB , AEROPRESS , NUCLEBIO , ORAFON , PEL , HOME TAG , BIO-NATUR


CONDAT, Société par actions simplifiée - 15 Avenue Galilée - 92350 - LE PLESSIS-ROBINSON - France - SIREN 622037513


Cabinet Pascale Lambert & Associés, Mme Bois Stéphanie - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Inscription le 18 avril 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°574118 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-18

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2014 n°2571346 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-12

Inscription le 11 février 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°780246 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-11

Inscription le 7 février 2020 - Transmission totale de propriété n°780005 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-07

Inscription le 30 juin 2020 - Constitution de gage n°790286 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-06-30

Inscription le 14 août 2020 - Constitution de gage n°792798 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-14

Papier ; papier pour l'impression ; papier pour l'écriture ; papier pour l'édition ; papier pour la sérigraphie ; papier à copier ; papier calque ; toile à calquer ; calques ; papier carbone ; papier lumineux ; papier mâché ; papier d'argent ; papier paraffiné ; papier-parchemin ; caractères typographiques, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; articles de papeterie ; machines à imprimer des adresses ; caractères d'imprimerie ; affiches ; boîtes en papier ; papier d'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou en amidon ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles de viscose pour l'emballage ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; catalogues ; journaux ; livres ; publications.