Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDAT
/
CONDAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONDAT
CONDAT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
98755694
Date de dépôt :
22/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/10/2028

Présentation de la marque CONDAT

Déposée le 22 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CONDAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDAT domicilié(e) 15 AVENUE GALILÉE - 92350 - LE PLESSIS-ROBINSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 037 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, M. FELIX STEVE domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque CONDAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONDAT arrivera à expiration en date du 22 octobre 2028.

CONDAT a également déposé les autres marques suivantes : CONDAT , RÉVÉLATEUR DE TALENTS , THERMEX , HYPOIDLUB , AEROPRESS , NUCLEBIO , ORAFON , PEL , HOME TAG , BIO-NATUR


CONDAT, Société par actions simplifiée à associé unique - 15 AVENUE GALILÉE - 92350 - LE PLESSIS-ROBINSON - France - SIREN 622037513


CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, M. FELIX STEVE - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Retrait partiel n°287915 - Publication au BOPI 1999-10-25

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1999-48

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1999-48

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-14

Inscription le 25 octobre 1999 - Retrait partiel n°287916 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 9 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°368384 - Publication au BOPI 2003-04-09

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Inscription le 4 août 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°503335 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-04

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2009 n°2402521 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-03-26

Renouvellement avec limitation le 21 septembre 2018 n°2693540 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-21

Inscription le 11 février 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°780246 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-11

Inscription le 7 février 2020 - Transmission totale de propriété n°780005 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-07

Inscription le 30 juin 2020 - Constitution de gage n°790286 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-06-30

Inscription le 14 août 2020 - Constitution de gage n°792798 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-14

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; papier et carton pour l'impression ; papier et carton pour l'écriture ; papier et carton pour l'édition ; papier et carton pour la sérigraphie ; papier à copier ; papier calque ; toile à calquer ; calques ; papier carbone ; papier lumineux ; papier mâché ; papier d'argent ; papier paraffiné ; papier-parchemin ; caractères typographiques, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; articles de papeterie ; machines à imprimer des adresses ; caractères d'imprimerie ; affiches ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage ; papier d'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou en amidon ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles de viscose pour l'emballage ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; catalogues ; journaux ; livres ; publications.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.