Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONDAT
/
CONDAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONDAT
CONDAT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94528332
Date de dépôt :
05/07/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2014

Présentation de la marque CONDAT

Déposée le 5 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) CONDAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONDAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONDAT domicilié(e) 18 rue Frédéric Mistral,38670 CHASSE SUR RHONE (dossier no 2268212) - 38670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 713 680 734 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michel RICHEBOURG Cabinet Michel Richebourg domicilié(e) Le clos du golf, 69 rue Saint Simon,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2268212) - 42000 - France.

La marque CONDAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONDAT est expirée depuis le 5 juillet 2014.

CONDAT a également déposé les autres marques suivantes : CONDAT , RÉVÉLATEUR DE TALENTS , THERMEX , HYPOIDLUB , AEROPRESS , NUCLEBIO , ORAFON , PEL , HOME TAG , BIO-NATUR


CONDAT Société Anonyme - 18 rue Frédéric Mistral,38670 CHASSE SUR RHONE (dossier no 2268212) - 38670 - France - SIREN 713680734


Michel RICHEBOURG Cabinet Michel Richebourg - Le clos du golf, 69 rue Saint Simon,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2268212) - 42000 - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2004 n°2268212 - Publication au BOPI 2004-07-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Transmission d'informations contenues dans un serveur télématique