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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONDAT
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CONDAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONDAT
CONDAT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3264914
Date de dépôt :
26/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2013
CONDAT de CONDAT

Présentation de la marque CONDAT

Déposée le 26 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) CONDAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONDAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONDAT domicilié(e) Le Lafayette - La Défense 5, 2 place des Vosges,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 037 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CONDAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONDAT est expirée depuis le 26 décembre 2013.

CONDAT a également déposé les autres marques suivantes : RÉVÉLATEUR DE TALENTS , THERMEX , HYPOIDLUB , AEROPRESS , NUCLEBIO , ORAFON , PEL , HOME TAG , BIO-NATUR , BIO-NATUR


CONDAT, Société Anonyme - Le Lafayette - La Défense 5, 2 place des Vosges,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 622037513


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Inscription le 18 avril 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°574118 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-18

Edition de livres, de revues, de journaux, de brochures ; prêts de livres ; publication de livres, de revues de journaux, de textes (autres que textes publicitaires) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation.