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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONDAT
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CONDAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONDAT
CONDAT, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
1380376
Date de dépôt :
14/11/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2026

Présentation de la marque CONDAT

Déposée le 14 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CONDAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONDAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONDAT domicilié(e) 104 AVENUE FREDERIC MISTRAL - 38670 - CHASSE SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 713 680 734 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque CONDAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONDAT arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

CONDAT a également déposé les autres marques suivantes : CONDAT , RÉVÉLATEUR DE TALENTS , THERMEX , HYPOIDLUB , AEROPRESS , NUCLEBIO , ORAFON , PEL , HOME TAG , BIO-NATUR


CONDAT, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 104 AVENUE FREDERIC MISTRAL - 38670 - CHASSE SUR RHONE - France - SIREN 713680734


GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2006 n°2325185 - Publication au BOPI 2006-10-13

Renouvellement sans limitation n°2089521 - Publication au BOPI 1997-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Inscription le 22 mai 1997 - Recours en restauration n°237272 - Publication au BOPI 1997-05-22

Inscription le 27 mai 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°237535 - Publication au BOPI 1997-05-27

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2016 n°2631703 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-07

Liquide pour transmission hydraulique et tous produits chimiques pour l'industrie. Huiles et lubrifiants pour usages industriels, notamment lubrifiants de coupe et lubrifiants de tréfilage.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.