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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDAT
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CALCIVEZERE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CALCIVEZERE
CONDAT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4246779
Date de dépôt :
05/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2026
CALCIVEZERE de CONDAT

Présentation de la marque CALCIVEZERE

Déposée par voie électronique le 5 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CALCIVEZERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDAT domicilié(e) 15 AVENUE GALILÉE - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 037 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. STEVE FELIX domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque CALCIVEZERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALCIVEZERE arrivera à expiration en date du 5 février 2026.

CONDAT a également déposé les autres marques suivantes : CONDAT , RÉVÉLATEUR DE TALENTS , THERMEX , HYPOIDLUB , AEROPRESS , NUCLEBIO , ORAFON , PEL , HOME TAG , BIO-NATUR


CONDAT, Société par actions simplifiée à associé unique - 15 AVENUE GALILÉE - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France - SIREN 622037513


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. STEVE FELIX - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Inscription le 11 février 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°780246 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-11

Inscription le 7 février 2020 - Transmission totale de propriété n°780005 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-07

Inscription le 30 juin 2020 - Constitution de gage n°790286 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-06-30

Inscription le 14 août 2020 - Constitution de gage n°792798 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-14

Traitement des déchets provenant de la fabrication de papier ; Services de gestion des déchets [recyclage] ; .