Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO-NATUR
CONDAT, S.A

Numéro de dépôt :
99829050
Date de dépôt :
01/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2019

Présentation de la marque BIO-NATUR

Déposée le 1 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) CONDAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO-NATUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONDAT domicilié(e) Avenue frédéric Mistral B.P 16 - 38670 - CHASSE SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 713 680 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL RICHEBOURG domicilié(e) Le clos du Golf 69, rue Saint Simon - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO-NATUR est expirée depuis le 1 décembre 2019.

CONDAT a également déposé les autres marques suivantes : CONDAT , RÉVÉLATEUR DE TALENTS , THERMEX , HYPOIDLUB , AEROPRESS , NUCLEBIO , ORAFON , PEL , HOME TAG , BIO-NATUR


CONDAT, S.A - Avenue frédéric Mistral B.P 16 - 38670 - CHASSE SUR RHONE - France - SIREN 713680734


CABINET MICHEL RICHEBOURG - Le clos du Golf 69, rue Saint Simon - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2000-39

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-14

Inscription le 21 juin 2000 - Retrait partiel n°302432 - Publication au BOPI 2000-06-21

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2000-29

Inscription le 28 août 2000 - Retrait partiel n°306379 - Publication au BOPI 2000-08-28

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2009 n°2416576 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-07-24

Produits chimiques, à l'exception de ceux destinés à entrer dans la composition des produits destinés à l'hygiène corporelle, destinés à l'industrie, utilisés au cours d'opérations de fabrication pour la lubrification de mécanismes partout où des lubrifiants sont nécessaires pour le bon déroulement d'une production ; produits pour la dissociation des graisses, notamment produits biodégradables et à écotoxicité limitée, à l'exception de ceux destinés à un usage pour l'hygiène corporelle, pour la dissociation des graisses ; produits dégraissants industriels, produits dégraissants industriels biodégradables et à écotoxicité limitée, à l'exception de ceux destinés à un usage pour l'hygiène corporelle, et utilisés au cours d'opérations de fabrication pour le dégraissage de mécanismes ou de pièces d'usinage avant leur mise en service ou leur stockage ; détergents industriels, détergents industriels à caractère biodégradable et à écotoxicité limitée, à l'exception de ceux destinés à un usage pour l'hygiène corporelle, et utilisés au cours d'opérations de fabrication pour le nettoyage de mécanismes, de pièces d'usinage ; produits chimiques, organiques, minéraux notamment à caractère biodégradable et à écotoxicité limitée utilisés pour étanchéifier notamment les sols et terrains ; produits pour le traitement des terrains et des sols à caractère biodégradable et écotoxicité limitée notamment des mousses et des liquides permettant de faciliter, de colmater, d'augmenter l'étanchéïté, la stabilité lors d'opérations de préparation de forages ou de creusement de sols ou de terrains ; additifs chimiques pour boues de forage ; additifs chimiques à l'exception de ceux destinés à entrer dans la composition des produits destinés à l'hygiène corporelle, additifs chimiques à caractère biodégradables et écotoxicité limitée utilisés avec des liants pour la préparation, la consolidation, l'étanchéïfication, la stabilisation de terrains ; produits chimiques à l'exception de ceux destinés à entrer dans la composition des produits destinés à l'hygiène corporelle, produits chimiques à caractère biodégradable et écotoxicité limitée pour le traitement de surfaces notamment des métaux ; produits chimiques destinés à la mise en forme d'élastomères, de polymères, ou de résines ; Huiles, graisses, huiles et graisses à caractère biodégradable et écotoxicité limitée à usage de protection contre la corrosion : Produits dégraissants, produits dégraissants biodégradables autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication à savoir pour la préparation de tout article avant sa mise en service ou stockage ; produits de nettoyage biodégradables ou non à l'exception des produits de nettoyage pour l'hygiène corporelle ; détergents industriels autres que ceux utilisés dans des opérations de fabrication à savoir détergent à usage industriel pour le nettoyage de tout article, machine, sols, murs ; Lubrifiants, lubrifiants solides, émulsions lubrifiantes aqueuses ou non, savons lubrifiants, notamment à caractère biodégradable et écotoxicité limitée ; huiles, graisses, produits aqueux et émulsions industrielles, huiles, graisses, produits aqueux et émulsions industrielles à caractère biodégradable et écotoxicité limitée ; graisses, émulsions et huiles de graissage à caractère biodégradable et à écotoxicité limitée".

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.