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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONDAT VAL D'OR
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CONDATECH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONDATECH
CONDAT VAL D'OR (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3106603
Date de dépôt :
20/06/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/2011

Présentation de la marque CONDATECH

Déposée le 20 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) CONDAT VAL D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONDATECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONDAT VAL D'OR domicilié(e) 8 chemin de la châtaigneraie, 69570 DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 717 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP ERÈS Maître Pierre-Yves JOLY - France.

La marque CONDATECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONDATECH est expirée depuis le 20 juin 2011.


CONDAT VAL D'OR (Société anonyme) - 8 chemin de la châtaigneraie, 69570 DARDILLY - France - SIREN 419717830


SCP ERÈS Maître Pierre-Yves JOLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

- Machines spéciales mécaniques de production, machines outils ; machines textiles ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) - Maintenance industrielle, études techniques, mécaniques et automatismes pour les machines spéciales susvisées (machines spéciales de production, machines outils, machines textiles, moteurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.