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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONDAT (sté Ame
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AXIL BOIS TRANQUILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AXIL BOIS TRANQUILLE
"CONDAT S.A." (sté Ame)

Numéro de dépôt :
1562275
Date de dépôt :
21/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/1999
AXIL BOIS TRANQUILLE de CONDAT (sté Ame

Présentation de la marque AXIL BOIS TRANQUILLE

Déposée le 21 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CONDAT (sté Ame auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AXIL BOIS TRANQUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONDAT (sté Ame domicilié(e) 18, Rue Frédéric Mistral, 38670 CHASSE-SUR-RHONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque AXIL BOIS TRANQUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXIL BOIS TRANQUILLE est expirée depuis le 21 novembre 1999.

CONDAT (sté Ame a également déposé les autres marques suivantes : AKRAS , XYLON , EXTRUGLISS


"CONDAT S.A." (sté Ame) - 18, Rue Frédéric Mistral, 38670 CHASSE-SUR-RHONE - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Tous produits pour le traitement et la conservation du bois, y compris les fongicides et les insecticides

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.