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Marques déposées par monsieur CONDAT Jean-Bernard
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BND2
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BND2
M. CONDAT Jean-Bernard

Numéro de dépôt :
94551625
Date de dépôt :
30/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2014

Présentation de la marque BND2

Déposée le 30 décembre 1994 par monsieur CONDAT Jean-Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BND2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est monsieur CONDAT Jean-Bernard domicilié(e) 47 rue des Rosiers, B.P. 59,93402 SAINT-OUEN Cedex (dossier no 2278259) - 93402 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Bernard CONDAT domicilié(e) 47 rue des Rosiers, B.P. 59,93402 SAINT-OUEN Cedex (dossier no 2278259) - 93402 - France.

La marque BND2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BND2 est expirée depuis le 30 décembre 2014.

CONDAT Jean-Bernard a également déposé les autres marques suivantes : MICRO PLANETE , chrystol


M. CONDAT Jean-Bernard - 47 rue des Rosiers, B.P. 59,93402 SAINT-OUEN Cedex (dossier no 2278259) - 93402 - France


M. Jean-Bernard CONDAT - 47 rue des Rosiers, B.P. 59,93402 SAINT-OUEN Cedex (dossier no 2278259) - 93402 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Inscription le 13 octobre 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°190581 - Publication au BOPI 1995-10-13

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2004 n°2278259 - Publication au BOPI 2004-12-29

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Produits de l'imprimerie.Télécommunications.Communications par terminaux d'ordinateurs.Edition de livres, revues.Divertissement.Production de films

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.