Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CB CONDAMINE BERTRAND DEPUIS 1792
SAS CONDAMINE BERTRAND, SAS

Numéro de dépôt :
4022060
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
CB CONDAMINE BERTRAND DEPUIS 1792 de CONDAMINE BERTRAND

Présentation de la marque CB CONDAMINE BERTRAND DEPUIS 1792

Déposée le 18 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDAMINE BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CB CONDAMINE BERTRAND DEPUIS 1792 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDAMINE BERTRAND domicilié(e) 2 AVENUE WLADIMIR D'ORMESSON - 34120 - LEZIGNAN LA CEBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 340 825 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CONDAMINE BERTRAND, M. ABDREU BRUNO domicilié(e) 2 AVENUE WLADIMIR D'ORMESSON - 34120 - LEZIGNAN LA CEBE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 11 ans, la marque CB CONDAMINE BERTRAND DEPUIS 1792 est expirée depuis le 18 juillet 2023.

CONDAMINE BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : Coquelicot VIGNOBLE SAUVAGE FRANCE , COQUELICOT VIGNOBLE SAUVAGE


SAS CONDAMINE BERTRAND, SAS - 2 AVENUE WLADIMIR D'ORMESSON - 34120 - LEZIGNAN LA CEBE - France - SIREN 789340825


SAS CONDAMINE BERTRAND, M. ABDREU BRUNO - 2 AVENUE WLADIMIR D'ORMESSON - 34120 - LEZIGNAN LA CEBE - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 11 mars 2019 - Renonciation totale n°758553 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).