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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCOURS OUTREMER
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CONCOURS OUTREMER
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONCOURS OUTREMER
CONCOURS OUTREMER SARL

Numéro de dépôt :
3515596
Date de dépôt :
23/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2017
CONCOURS OUTREMER de CONCOURS OUTREMER

Présentation de la marque CONCOURS OUTREMER

Déposée le 23 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCOURS OUTREMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONCOURS OUTREMER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCOURS OUTREMER domicilié(e) IMMEUBLE TRAFF, ZAC DE RIVIERE ROCHE,97200 FORT DE FRANCE - 97200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 841 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN FRANCOIS BETTE domicilié(e) 14, CENTRE D'AFFAIRES DILLON EXPRESS, 5-7 RUE GEORGES EUCHARIS, ZF DE DILLON STADE,97200 FORT DE FRANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCOURS OUTREMER est expirée depuis le 23 juillet 2017.


CONCOURS OUTREMER SARL - IMMEUBLE TRAFF, ZAC DE RIVIERE ROCHE,97200 FORT DE FRANCE - 97200 - France - SIREN 479841173


JEAN FRANCOIS BETTE - 14, CENTRE D'AFFAIRES DILLON EXPRESS, 5-7 RUE GEORGES EUCHARIS, ZF DE DILLON STADE,97200 FORT DE FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Inscription le 5 novembre 2009 - Concession de licence n°509476 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Inscription le 5 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509475 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.