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Marques déposées par l'association loi 1901 CONCOURS DES VINS
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CABERNET SAUVIGNON INTERNATIONAL SELECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABERNET SAUVIGNON INTERNATIONAL SELECTION
CONCOURS DES VINS, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4022831
Date de dépôt :
26/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2023
CABERNET SAUVIGNON INTERNATIONAL SELECTION de CONCOURS DES VINS

Présentation de la marque CABERNET SAUVIGNON INTERNATIONAL SELECTION

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2013 par l'association loi 1901 CONCOURS DES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CABERNET SAUVIGNON INTERNATIONAL SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 CONCOURS DES VINS domicilié(e) Avenue Léo Lagrange - 33710 - BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 402 738 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme. Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque CABERNET SAUVIGNON INTERNATIONAL SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABERNET SAUVIGNON INTERNATIONAL SELECTION est expirée depuis le 26 juillet 2023.

CONCOURS DES VINS a également déposé les autres marques suivantes : UNIVERSEL


CONCOURS DES VINS, Association Loi 1901 - Avenue Léo Lagrange - 33710 - BOURG - France - SIREN 338402738


AQUINOV, Mme. Marie MOTHES - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Organisation d'expositions et de manifestations à but commerciaux ou de publicité ; organisation de salons professionnels à but commerciaux ou de publicité ; publicité ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires sur tous supports de communication ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ;

Organisation et animation de concours (éducation ou divertissement) et cérémonies de remise de prix ; organisation d'expositions, de conférences, d'ateliers, de manifestations à des fins éducatives ou culturelles ; formation ; activités culturelles ; cours (formation) en dégustation de vins ; cours d'oenologie ; édition de livres, de revues.