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Marques déposées par l'association loi 1901 CONCOURS DES VINS A ORANGE
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CONCOURS DES VINS A ORANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCOURS DES VINS A ORANGE
CONCOURS DES VINS A ORANGE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3958372
Date de dépôt :
05/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2022
CONCOURS DES VINS A ORANGE de CONCOURS DES VINS A ORANGE

Présentation de la marque CONCOURS DES VINS A ORANGE

Déposée le 5 novembre 2012 par l'association loi 1901 CONCOURS DES VINS A ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONCOURS DES VINS A ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 CONCOURS DES VINS A ORANGE domicilié(e) 2260 ROUTE DU GRES - 84100 - ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 126 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 13 rue du Puits Neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque CONCOURS DES VINS A ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCOURS DES VINS A ORANGE est expirée depuis le 5 novembre 2022.

CONCOURS DES VINS A ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : ART DE VIVRE IN RHÔNE VALLEY VINEYARDS , WINEWAYS FESTIVAL AROUND AVIGNON , GRANDS CONCOURS DES VINS DES CÔTES DU RHÔNE ET DE LA VALLEE DU RHÔNE , CONCOURS DES VINS ORANGE Depuis 1952 , WINEWAYS , GRANDS CONCOURS DES VINS DES CÔTES DU RHÔNE ET DE LA VALLEE DU RHÔNE , WINEWAYS MAGISTERES


CONCOURS DES VINS A ORANGE, ASSOCIATION LOI 1901 - 2260 ROUTE DU GRES - 84100 - ORANGE - France - SIREN 315126441


NextMarq - 13 rue du Puits Neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “ Vaucluse Principauté d'Orange ” ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'annonces publicitaires sur tous supports de communication ; location d'espaces publicitaires sur tous supports de communication ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; recueil de données dans un fichier central ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; assistance aux entreprises, commerçants, collectivités locales, associations, organisations agricoles, exploitants agricoles, dans leurs actions de communication interne et externe, de vente directe ou par correspondance, création, conception et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion de ventes ; services de vente au détail de boisson alcooliques, vins, produits de l'imprimerie, cartons, emballages, vêtements, verres, tire-bouchons ;

Education ; formation ; éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; services d'édition et de publication y compris, édition et publication électronique accessibles notamment d'un réseau informatique global ; organisation, préparation et conduite d'expositions, conférences, conventions, séminaires, ateliers, expositions et manifestations à des fins éducatives ou culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; cours (formation) de dégustation de vins et d'oenologie.