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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCORDE
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BDSM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BDSM
CONCORDE, SAS

Numéro de dépôt :
4318442
Date de dépôt :
30/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
BDSM de CONCORDE

Présentation de la marque BDSM

Déposée le 30 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCORDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BDSM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCORDE domicilié(e) 123 RUE ALEXANDRE FOURNY - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 926 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONCORDE, SAS, M. FHAL RICHARD domicilié(e) 123 RUE ALEXANDRE FOURNY - 94500 - CHAMPIGNY-SUR-MARNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 06 08 09 10 16 18 21 22 25 26 28

CONCORDE a également déposé les autres marques suivantes : TONIC PÉRINÉE , MOORE STEPHENS France , TERRE DE FRANCE , TRADINGTV , CONCORDE MEDITERRANEE


CONCORDE, SAS - 123 RUE ALEXANDRE FOURNY - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France - SIREN 314926676


CONCORDE, SAS, M. FHAL RICHARD - 123 RUE ALEXANDRE FOURNY - 94500 - CHAMPIGNY-SUR-MARNE - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 20 juillet 2018 - Rejet total n°729167 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-20

Lubrifiants intimes ;

Menottes ;

Pompes à vulve, pompes à seins, pompes à clitoris ;

Poids ;

Jouets sexuels à destination d'un public adulte ;

Livres et bandes dessinées ;

Cuir et imitations du cuir, martinets, fouets, cravaches, colliers, laisses, masturbateurs ;

Plumeaux et tapettes ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) et rubans ;

Vêtements, chaussures, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, sous-vêtements, cagoules, ceintures, baillons ;

Pinces à seins, pinces à clitoris ;

Masques, masques vénitiens, jeux de société pour adultes.