Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CITIVI
Concord telecom, SAS

Numéro de dépôt :
3714407
Date de dépôt :
18/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CITIVI de Concord telecom

Présentation de la marque CITIVI

Déposée le 18 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Concord telecom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITIVI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Concord telecom domicilié(e) 33 boulevard malesherbes - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Interactifactory domicilié(e) 126 rue du Landy - 93400 - SAINT OUEN - France.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Concord telecom a également déposé les autres marques suivantes : OPERATEUR DU SOLEIL


Concord telecom, SAS - 33 boulevard malesherbes - 75008 - PARIS - France


Interactifactory - 126 rue du Landy - 93400 - SAINT OUEN - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet total n°539553 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.