Marque expirée - Marque en non vigueur

DUBBLE BUBBLE
Concord Brands ULC société de droit canadien

Numéro de dépôt :
1583540
Date de dépôt :
24/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2017

Présentation de la marque DUBBLE BUBBLE

Déposée le 24 juillet 1987 par la société étrangère Concord Brands ULC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUBBLE BUBBLE »

Le déposant est la société étrangère Concord Brands ULC domicilié(e) 2900-10180 101 Street EDMONTON, ALBERTA (dossier no 2347658) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2347658) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUBBLE BUBBLE est expirée depuis le 24 juillet 2017.


Concord Brands ULC société de droit canadien - 2900-10180 101 Street EDMONTON, ALBERTA (dossier no 2347658) - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2347658) - 75340 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2007 n°2347658 - Publication au BOPI 2007-07-25

Renouvellement sans limitation n°2090850 - Publication au BOPI 1997-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Inscription le 25 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°462590 - Publication au BOPI 2007-07-25

Inscription le 9 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282612 - Publication au BOPI 1999-08-09

Inscription le 29 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°425196 - Publication au BOPI 2005-12-29

Inscription le 17 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635604 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17

Pâtisserie, confiserie, chocolat, cacao, sucre, miel, confitures, denrées coloniales; épices, thé, café et succédanés, eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.