Déposée le 17 février 2012 par la société CONCILIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CONCILIO BATHROOMDESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est la société CONCILIO domicilié(e) 20 Avenue du Général de Gaulle - 88150 - GIRMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 496 711 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE CEDEX - France.
La marque CONCILIO BATHROOMDESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898019.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCILIO BATHROOMDESIGN est expirée depuis le 17 février 2022.
CONCILIO a également déposé les autres marques suivantes : Breizh'idence
CONCILIO, Société à reponsabilité limitée - 20 Avenue du Général de Gaulle - 88150 - GIRMONT - France - SIREN 539496711
Cabinet Michel POUPON - L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE CEDEX - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; robinetterie de salle de bain, baignoires, installations de bain, lavabos, vasques, lave-mains, cabines de douches, colonnes de douche, cabines à recyclage d'eau, parois de douche, pare baignoires, spas, hammams, bains à remous ; radiateurs, notamment sèche serviettes ; robinetterie de cuisine, éviers ; toilettes (wc), cuvettes et sièges pour toilettes ; appareils et installations sanitaires ; garnitures de baignoires, baignoires de balnéothérapie ; appareils pour bains ; bidets, receveur de douche ; robinets de canalisation ; chasse d'eau ; chauffe-bains ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; installation de conduites, de distribution d'eau ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; installations de saunas ; installations de bains à jets d'eau sous pression, installations de hammams (bains turcs) ; mélangeurs (robinetterie), bondes et siphons ; douchettes pour éviers ; appareils d'éclairage pour salle de bains, radiateurs, sèche-serviettes ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; moulures de corniche, dallages, galets, lambris, carrelages, dalles, pavés, carreaux, plaquettes de parement pour la construction, non métalliques ; béton ; éléments de construction en béton ; bois de construction ; boiseries ; parquets ; pierre de construction ; conduites d'eau non métalliques ; clapets de conduites d'eau ni en métal ni en matière plastique ; enduits pour carrelages, carreaux (matériaux de construction) ; cabines de bain non métalliques ;
Meubles, meubles de salle de bain, meubles de toilettes ; appliques murales décoratives non en matière textile ; revêtements amovibles pour évier ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles non métalliques ; pièces d'ameublement ; tables de toilette ; glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : objets de décoration, objets d'art, statues ;
Ustensiles et récipients non électriques pour la salle de bain (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence ; baignoires pour bébés ; porte savons ; distributeurs de savon ; distributeurs de papier hygiénique ; étendoirs à linge.
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