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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCHER AMEUBLEMENT "SOCA"
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SOCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCA
CONCHER AMEUBLEMENT "SOCA" SARL

Numéro de dépôt :
3109629
Date de dépôt :
05/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
05/07/2011

Présentation de la marque SOCA

Déposée le 5 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCHER AMEUBLEMENT "SOCA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « SOCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCHER AMEUBLEMENT "SOCA" domicilié(e) 9 rue de Vega, ZA La Belle Etoile, 44470 CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 855 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD Ernst & Young A l'attention de marie Pesneau-Mérand - France.

La marque SOCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCA est expirée depuis le 5 juillet 2011.


CONCHER AMEUBLEMENT "SOCA" SARL - 9 rue de Vega, ZA La Belle Etoile, 44470 CARQUEFOU - France - SIREN 323855841


HSD Ernst & Young A l'attention de marie Pesneau-Mérand - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Meubles. Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.