Marque enregistrée - Marque en non vigueur

décap FRANCE
Monsieur CONCHE Laurent

Numéro de dépôt :
4039559
Date de dépôt :
10/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/10/2023
décap FRANCE de CONCHE Laurent

Présentation de la marque décap FRANCE

Déposée le 10 octobre 2013 par monsieur CONCHE Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « décap FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est monsieur CONCHE Laurent domicilié(e) 20, rue Caporal Marcel Sicard - 19100 - BRIVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOJEC, SELAS domicilié(e) 18, Bd Edouard Lachaud, CS. 60706 - 19316 - BRIVE CEDEX - France.

La marque décap FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039559.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque décap FRANCE est expirée depuis le 10 octobre 2023.


Monsieur CONCHE Laurent - 20, rue Caporal Marcel Sicard - 19100 - BRIVE - France


SOJEC, SELAS - 18, Bd Edouard Lachaud, CS. 60706 - 19316 - BRIVE CEDEX - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Préparations pour le décapage du bois et des métaux, décolorants à usage industriel.

Couleurs, vernis, enduits préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.

Décapage du bois et des métaux. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.