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Marques déposées par Concervatoire des collections végétales spécialisées (C.C.V.S
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CCVS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCVS
Concervatoire des collections végétales spécialisées (C.C.V.S.)

Numéro de dépôt :
92428185
Date de dépôt :
23/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2002

Présentation de la marque CCVS

Déposée le 23 juillet 1992 par Concervatoire des collections végétales spécialisées (C.C.V.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCVS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est Concervatoire des collections végétales spécialisées (C.C.V.S.), domicilié(e) 15 bis, rue de Marignan, 75008 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise Lenoble-Prédine - France.

La marque CCVS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCVS est expirée depuis le 23 juillet 2002.


Concervatoire des collections végétales spécialisées (C.C.V.S.) - 15 bis, rue de Marignan, 75008 Paris - France


Françoise Lenoble-Prédine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Vêtements Badges ornementaux, épinglettes Semences, plantes et fleurs naturelles Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.