Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SKL
CONCERTUMusic / ACI Production sarl au capital de 2000

Numéro de dépôt :
3323791
Date de dépôt :
08/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2014
SKL de CONCERTUMusic / ACI Production au capital de 2000

Présentation de la marque SKL

Déposée le 8 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCERTUMusic / ACI Production au capital de 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SKL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCERTUMusic / ACI Production au capital de 2000 domicilié(e) 458 Chemin du Cros,83720 TRANS EN PROVENCE - 83720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 535 940 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONCERTUMusic / ACI Production domicilié(e) 458 Chemin du Cros,83720 TRANS EN PROVENCE - 83720 - France.

La marque SKL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SKL est expirée depuis le 8 novembre 2014.


CONCERTUMusic / ACI Production sarl au capital de 2000 - 458 Chemin du Cros,83720 TRANS EN PROVENCE - 83720 - France - SIREN 453535940


CONCERTUMusic / ACI Production - 458 Chemin du Cros,83720 TRANS EN PROVENCE - 83720 - France


Inscription le 10 juin 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°475355 - Publication au BOPI 2008-06-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Service rendues par un groupe musicale. – service de dessinateurs d'arts graphiques – stylisme. – loisir, divertissement, activités culturelles, spectacles. Produit de film sur bande vidéo – services de photographie, réservation de place de spectacles. – support d'enregistrement audio, (vinyl, CD, cassettes), et vidéo (cassettes, DVD). – produit de l'imprimerie ; photographie, caractère d'imprimerie, objet d'art gravé, clichés – affiches, journaux, prospectus, brochures, instrument d'écriture. – vêtements – casquettes, tee-shirts, ceintures, sous vêtements, gants, survêtements.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.