Déposée par voie électronique le 31 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCERTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BELLES NUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-34 du 21 août 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCERTO domicilié(e) 25 avenue du Maréchal Foch - 57500 - SAINT-AVOLD - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 154 395 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque BELLES NUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONCERTO, Société par Actions Simplifiée - 25 avenue du Maréchal Foch - 57500 - SAINT-AVOLD - France - SIREN 750154395
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Inscription le 20 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772980 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-20
Oreillers, coussins, oreillers et coussins à air (non à usage médical), traversins ; matériel de couchage et literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas, matelas à air (non à usage médical), surmatelas ; sommiers de lits ; sacs de couchage pour le camping ; sacs de couchage d'intérieur ou de voyage, y compris pour bébés et enfants (gigoteuses) ; lits (à l'exclusion des lits spécialement conçus pour les soins médicaux) et accessoires de lits, à savoir : bois de lit, cadres de lit, tours de lit, garnitures de lit non métalliques, têtes de lit, dosserets et tablettes, roulettes de lit non métalliques ; appuie-tête (meubles) ; meubles et pièces d'ameublement et notamment divans, canapés, banquettes et sofas, chauffeuses, sièges, fauteuils, chaises longues, transatlantiques (chaises longues) ; garnitures et roulettes de meubles non métalliques ; coussins pour animaux de compagnie, couchettes pour animaux d'intérieur ;
Plumes pour la literie, édredons (plumes), duvets (plumes) ; fibres et matières de rembourrage, naturelles ou synthétiques (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques) ; bourres (rembourrures), bourrette, déchets de coton (bourre), schappe (bourre), plumes et ouate pour le rembourrage, laines de rembourrage ; fibres textiles, fibres à usage textile, notamment fibres en matières plastiques et fibres de carbone à usage textile ; matières textiles fibreuses brutes ; laine brute ou traitée ; hamacs ;
Couettes, couvertures de lits, couvre-lits, dessus-de-lit (couvre-lits), courtepointes, couvertures piquées, couvre-pieds, édredons (couvre-pieds de duvet) ; couvertures de voyage ; plaids ; protège-matelas, enveloppes de matelas et toiles à matelas ; draps, draps-housses, taies d'oreillers, housses d'oreillers et pour coussins, literie (linge), linge de lit ; draps pour sacs de couchage ; housses de protection pour meubles ; tissus d'ameublement ; linge de maison, linge de bain à l'exception de l'habillement et notamment gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles ; matières plastiques (succédanés du tissu) ;
Vêtements (y compris sous-vêtements), notamment peignoirs, peignoirs de bain, robes de chambre, pyjamas, chemises de nuit, lingerie de nuit, anoraks et doudounes, chaussettes, chaussons, chaussures, chapellerie, masques pour dormir ;
Services de vente au détail et en gros, y compris services de vente par correspondance, en ligne et sur catalogue des produits suivants : lessives, assouplisseurs, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, garnitures de lit métalliques (notamment pieds de lit), roulettes de lit métalliques, garnitures de meubles métalliques, oreillers, coussins, oreillers et coussins à air (non à usage médical), traversins, matériel de couchage et literie, matelas, matelas à air (non à usage médical), surmatelas, sommiers de lits, sacs de couchage pour le camping, sacs de couchage d'intérieur ou de voyage, y compris pour bébés et enfants (gigoteuses), lits (à l'exclusion des lits spécialement conçus pour les soins médicaux), bois de lit, cadres de lit, tours de lit, garnitures de lit non métalliques, têtes de lit, dosserets et tablettes, roulettes de lit non métalliques, appuie-tête (meubles), meubles et pièces d'ameublement et notamment divans, canapés, banquettes et sofas, chauffeuses, sièges, fauteuils, chaises longues, transatlantiques (chaises longues), garnitures et roulettes de meubles non métalliques, coussins pour animaux de compagnie, couchettes pour animaux d'intérieur, couettes, couvertures de lits, couvre-lits, dessus-de-lit (couvre-lits), courtepointes, couvertures piquées, couvre-pieds, édredons (couvre-pieds de duvet), couvertures de voyage, plaids, protège-matelas, enveloppes de matelas et toiles à matelas, draps, draps-housses, taies d'oreillers, housses d'oreillers et pour coussins, literie (linge), linge de lit, draps pour sacs de couchage, housses de protection pour meubles, tissus d'ameublement, linge de maison, linge de bain et notamment gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles, tapis, notamment tapis de bain, descentes de lit, matières plastiques (succédanés du tissu), vêtements (y compris sous-vêtements), notamment peignoirs, peignoirs de bain, pyjamas, chemises de nuit, lingerie de nuit, robes de chambre, anoraks et doudounes, chaussettes, chaussons, chaussures, chapellerie, masques pour dormir ; services de présentation de l'ensemble des produits précités sur tout moyen de communication pour la vente au détail, la vente en gros, la vente par correspondance et la vente en ligne ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs des produits précités ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; traitement administratif de commandes d'achats ; informations commerciales par le biais de sites web, informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; promotion des ventes pour des tiers ; démonstration de produits ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, par correspondance, par mailing direct, par envoi d'imprimés, tracts, prospectus, échantillons, publicité sur tout autre moyen de communication ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; sponsorisation (publicité) ; mécénat ; parrainage (publicité) ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers.
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